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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIAD
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SD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SD
CIAD, SAS

Numéro de dépôt :
3851011
Date de dépôt :
03/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2021
SD de CIAD

Présentation de la marque SD

Déposée par voie électronique le 3 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIAD domicilié(e) 10 RUE DE LA CENSE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 220 380 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATHALIE VERSPIEREN, BP 51255 domicilié(e) 2, Rue Gauthier de Chatillon - 59000 - LILLE - France.

La marque SD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SD est expirée depuis le 3 août 2021.

CIAD a également déposé les autres marques suivantes : EFFICOOK EFFICIENT COOKING , LAURENCE TISSIER , SO ITALIANO , SMEEZU , CRISTANIN , PAUL LEMETS , PAUL LEMETS , Les petits plats de Léa® , CHRONO LUXE , Tweenie le robot


CIAD, SAS - 10 RUE DE LA CENSE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 384220380


NATHALIE VERSPIEREN, BP 51255 - 2, Rue Gauthier de Chatillon - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Inscription le 10 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664568 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-10

Bijouterie à l'exclusion des pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, coffrets à bijoux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles. ;

Articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;

Linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie.